Vente terrain communal (Délibération n° 2020-12-15-01) - Maintien d’une offre médicale pour les habitants du territoire de DUCEY-LES CHÉRIS (Délibération n° 2020-12-15-02) - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) (Délibération n° 2020-12-15-03) - Indemnité de gardiennage de l’église (Délibération n° 2020-12-15-04) - Budget communal – Décision modificative n° 1 (Délibération n° 2020-12-15-05) - Indemnité de budget (Délibération n° 2020-12-15-06) - Programme de voirie 2021 (Délibération n° 2020-12-15-07) - Redevance spéciale ordures ménagères (Délibération n° 2020-12-15-08) - Subvention exceptionnelle coopérative scolaire (Délibération n° 2020-12-15-09) -Demande de subvention au titre des amendes de police (Délibération n° 2020-12-15-10) -Bâtiment communal (Délibération n° 2020-12-15-11)
Mobilier mairie (Délibération n° 2020-10-13-01) - Dons et legs (Délibération n° 2020-10-13-02) - Modification des statuts du SIEB (Délibération n° 2020-10-13-03) - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) (Délibération n° 2020-10-13-04)
Désignation d’un délégué suppléant à la CLECT (Délibération n° 2020-09-17-01) - Réalisation d’un emprunt relais destiné à financer des travaux d’investissement -(Délibération n° 2020-09-17-02) - Mobilier mairie (Délibération n° 2020-09-17-03) - Opération argent de poche (Délibération n° 2020-09-17-04) - Refus de participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques d’Avranches et/ou Saint Martin des Champs (Délibération n° 2020-09-17-05) - Travaux de voirie (Délibération n° 2020-09-17-06)
Salle annexe des mariages (Délibération n° 2020-07-22-01)
Subventions (Délibération n° 2020-06-30-01) - Vote des taux d’impositions (Délibération n° 2020-06-30-02) - Budget Primitif (Délibération n° 2020-06-30-03) - Vente terrain communal (Délibération n° 2020-06-30-04)
Commissions (Délibération n° 2020-06-09-01) - Nomination d’un correspondant défense (Délibération n° 2020-06-09-02) - Nomination d’un délégué à la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) (Délibération n° 2020-06-09-03) -Commission Communale des Impôts Directs (Délibération n° 2020-06-09-04) -Nomination de délégués pour siéger dans le CLEP Baie Bocage au sein du SDEAU 50 (Délibération n° 2020-06-09-05) - Nomination de délégués pour le Syndicat Intercommunal des Ecoles de la Baie (Délibération n° 2020-06-09-06) - Nomination d’un délégué pour le Syndicat Départemental d’Energies de la Manche (Délibération n° 2020-06-09-07) - Nomination des délégués au CDAS 50 (Délibération n° 2020-06-09-08) - Nomination d’un représentant au Syndicat Mixte Manche Numérique (Délibération n° 2020-06-09-09) - Indemnités de fonctions (Délibération n° 2020-06-09-10) - Délégations au Maire (Délibération n° 2020-06-10911) - Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail d’un poste d’adjoint technique territorial (Délibération n° 2020-06-09-12)
Suite à la décision prise par le Gouvernement de reporter l’installation des conseils municipaux définitivement élus à l’issue du premier tour, la réunion de Conseil Municipal initialement prévue le vendredi 20 Mars 2020 à 20 h 30 est ajournée.
Compte Administratif 2019 - Compte de Gestion 2019 - Affectation des résultats de l’exercice 2019 - Tarifs de location de la salle de convivialité - Modification des statuts du SDEM50 - Programme Local de L’Habitat - Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Mont-Saint-Michel – Normandie - Approbation de la Charte de Plan de Paysage relatif à la démarche d’écriture du Plan de Gestion du bien inscrit au patrimoine mondial – UNESCO Mont-Saint-Michel et sa baie